Ce site est publié par l’entreprise RotorsDrone , entreprise déclaré à la chambre du commerce de Toulouse sous le numéro d’activité 8471785101 et immatriculée au R.C.S de Toulouse sous le numéro 8434775101 dont le siège social se situe au rue Alain Savary – 31700  Blagnac – Occitanie – France

Ce site a été conçu par la société RotorsDrone.
Site : Rotorsdrone.com

Ce site est hébergé par la société SHOPIFY

La charte graphique du site a été créée par RotorsDrone (https://rotorsdrone.com).

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site Rotorsdrone.com sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Les programmes de formations sont strictement la propriété intellectuelle de RotorsDrone. Toute personne ou entreprise les utilisant sans l’autorisation de RotorsDrone pourra être poursuivie. 

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible. La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à Rotorsdrone.com ou l’insertion d’une page appartenant à Rotorsdrone.com dans la page d’un autre site est interdite.

De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de Rotorsdrone.com et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur le site Rotorsdrone.com peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.